Intangible Capital Value

Notre cœur de métier : l'évaluation du capital immatériel

IP Plan ou Passeport Intellectuel

Protégez vos innovations avec un solide IP Plan!

Tous les services liés au brevet et à la rédaction de l'état de l'art ne sont pas inclus. Un devis sera établi après validation de vos besoins.

350,00 

par mois
+3500 euros validés lors de la réunion d'encadrement

Dernière modification le 12/01/2024 à 11:27 par Back Office Lucyna VC

Pour toute entreprise, les droits de propriété intellectuelle sont très importants. Ils contribuent à la croissance et au succès de l'entreprise, car ils font partie de son capital immatériel. Pour ces raisons, il est essentiel de protéger correctement vos créations et d'enregistrer vos droits en utilisant les outils juridiques appropriés.

Tout d'abord, vous pouvez commencer par définir la catégorie qui correspond à votre création :

  • Propriété littéraire et artistique: Comprend les droits voisins (interprètes, producteurs de vidéos, entreprises de communication audiovisuelle) et les droits d'auteur (œuvres littéraires, graphiques ou musicales, logiciels).
  • La propriété industrielle: Comprend les signes distinctifs (marques, noms commerciaux, noms de domaine, enseignes, etc.), les créations techniques (brevets, certificats numériques, topographies de semi-conducteurs) et les créations ornementales (modèles, dessins).

Nous élaborons des stratégies de protection intellectuelle en appliquant les règles de travail internationales. En suivant chaque étape du site IP Plan, nous serons en mesure d'identifier et de protéger les innovations de votre entreprise. Cela vous permettra de consolider vos actifs, de conserver des droits d'utilisation exclusifs, de rentabiliser vos dépenses de R&D (recherche et développement) et de gagner en crédibilité.

Les étapes du site IP Plan :

  • Isoler les informations à forte valeur ajoutée
  • Valider la forte valeur commerciale, le caractère original ou la brevetabilité.
  • Vérifier l'état de l'art et le garder secret
  • Rédiger le brevet ou le savoir-faire à protéger
  • Déposer le brevet ou le jeton
  • Numéro d'enregistrement avec une date de dépôt et/ou un jeton
  • Assurer un plan de continuité et fournir une garantie
  • Contrôle pour identifier le parasitisme, les copies ou les contrefaçons
  • Effectuer un rapport en fonction du pays concerné
  • Défendre et protéger sa valeur par une couverture d'assurance ou sa trésorerie

Vous pouvez indiquer vos objectifs pour votre IP plan ci-dessous ou nous contacter si vous avez des questions.

Les services non inclus dans le site footer réservé au client sont soumis à des conditions ou à des devis supplémentaires.

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