Dernière modification le 01/03/2023 à 16:56 par Back Office Update - test
par Erwan COATNOAN DE KERDU
Intangible Capital Value
Due Diligence évaluation dynamique
Vous voulez vérifier si vous ou votre client protège sa juste valeur selon les doctrines de la finance, de la propriété intellectuelle et de l'intelligence économique.
Procédure : Auto-certification KYC et envoi du certificat
et souhaitez valider pour votre due diligence: nous vous envoyons un certificat électronique dans les 48 heures (validation back office)
Capital Immaterel est sous monitoring et les informations disponibles : droit d'audit, plan de continuité et assurance.
Procédure visant à garantir la propriété intellectuelle (Convention de Berne sur le droit d'auteur ou DIRECTIVE (UE) 2016/943 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL)
Contratheque : modification des clauses et agréments pour le maintien de l'activité
IP PLAN ou PASSEPORT INTELECTUEL
TITLE DE L'ENTREPRISE : Due Diligence sur la juste valeur
Vérifier la validité de votre numéro de dépôt Identificateur international des œuvres numériques (45 ans d'expérience)
Prouver la paternité d'une œuvre
Le dépôt du code source d'un logiciel auprès d'un tiers de confiance fournit une preuve irréfutable de son origine et permet de se protéger contre les atteintes au droit d'auteur.
Rassurer un client ou un investisseur
Un dépôt d'informations ou de codes à valeur commerciale indique que votre organisation est consciente de l'importance et de la valeur des droits de propriété intellectuelle. Vos clients et vos investisseurs l'apprécieront certainement.
Vos données sont en sécurité
Avec plus de 45 ans d'expertise juridique et informatique, des serveurs basés en Europe et un cryptage utilisant l'algorithme AES 256, vous pouvez nous faire confiance pour vos données.
OPTION : Dépositaire de votre contrat d'entiercement
Avec notre partenaire institutionnel français
En tant qu'investisseur (VC, PE, Family Office)
Réduisez vos risques d'investissement en évaluant la technologie des entreprises que vous souhaitez acquérir.
Identifiez les vulnérabilités et les risques potentiels liés à l'utilisation de logiciels libres.
Obtenez des informations et des recommandations essentielles sur la technologie dans laquelle vous souhaitez investir et améliorez votre prise de décision.
En tant que fournisseur de logiciels ou leur client
Valorisez votre technologie en réduisant les risques liés à la propriété intellectuelle et à la cybersécurité.
Respecter le cadre réglementaire.
Gérer les licences open source, atténuer les risques de sécurité et faciliter la croissance, y compris la mobilisation de capitaux.
Obtenez des informations essentielles sur le logiciel ou le système que vous envisagez d'utiliser afin d'améliorer votre processus de sélection des fournisseurs.
- de la valeur et de la suppression de la base de données due diligence mise à la disposition des financeurs
- des données ouvertes sur la capacité à générer de l'Ebitda
- le risque opérationnel et la possibilité de couvrir la valeur par une assurance
- communication avec ICV IT de données immatérielles pour la gestion de la valeur
- la robustesse des données pour l'évaluation ne peut être validée
En cas de réponse négative pour l'entreprise : la notation est automatiquement dégradée. L'entreprise peut vérifier la notation de la banque centrale, des assureurs-crédit quelle que soit sa taille pour l'octroi de financements et de garanties clients et fournisseurs.
Vous pouvez actualiser vos données et demander une réévaluation de votre notation à tout moment : ICV app KYC, Banque ou Assureur-Crédit
Liens vers les pages web des registres nationaux européens