Dernière modification le 01/03/2023 à 16:56 par Back Office Update - test

par Erwan COATNOAN DE KERDU

Intangible Capital Value

Notre cœur de métier : l'évaluation du capital immatériel

Due Diligence évaluation dynamique

    IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE SOUS RÉSERVE DE VÉRIFICATION

    (un paiement de 1euro par carte de crédit peut être demandé pour valider votre identité)

    IDENTIFICATION DU DEMANDEUR

    (un paiement de 1euro par carte de crédit peut être demandé pour valider votre identité)

    Qualité de la demande :
    Êtes-vous le représentant de l'entreprise ?

    Vous voulez vérifier si vous ou votre client protège sa juste valeur selon les doctrines de la finance, de la propriété intellectuelle et de l'intelligence économique.

    Procédure : Auto-certification KYC et envoi du certificat

    et souhaitez valider pour votre due diligence: nous vous envoyons un certificat électronique dans les 48 heures (validation back office)

    Le capital d'Immaterel est sous surveillance et les informations disponibles : droit d'audit, plan de continuité et assurance.

    Procédure visant à garantir la propriété intellectuelle (Convention de Berne sur le droit d'auteur ou DIRECTIVE (UE) 2016/943 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL)

    Contratheque : modification des clauses et agréments pour le maintien de l'activité

    IP PLAN ou PASSEPORT INTELECTUEL

    TITLE DE L'ENTREPRISE : Due Diligence sur la juste valeur

    Vérifier la validité de votre numéro de dépôt Identificateur international des œuvres numériques (45 ans d'expérience)
    Prouver la paternité d'une œuvre
    Le dépôt du code source d'un logiciel auprès d'un tiers de confiance fournit une preuve irréfutable de son origine et permet de se protéger contre les atteintes au droit d'auteur.

    Rassurer un client ou un investisseur

    Un dépôt d'informations ou de codes à valeur commerciale indique que votre organisation est consciente de l'importance et de la valeur des droits de propriété intellectuelle. Vos clients et vos investisseurs l'apprécieront certainement.

    Vos données sont en sécurité

    Avec plus de 45 ans d'expertise juridique et informatique, des serveurs basés en Europe et un cryptage utilisant l'algorithme AES 256, vous pouvez nous faire confiance pour vos données.

    OPTION : Dépositaire de votre contrat d'entiercement

    Avec notre partenaire institutionnel français

    En tant qu'investisseur (VC, PE, Family Office)

    Réduisez vos risques d'investissement en évaluant la technologie des entreprises que vous souhaitez acquérir.
    Identifiez les vulnérabilités et les risques potentiels liés à l'utilisation de logiciels libres.
    Obtenez des informations et des recommandations essentielles sur la technologie dans laquelle vous souhaitez investir et améliorez votre prise de décision.

    En tant que fournisseur de logiciels ou leur client

    Valorisez votre technologie en réduisant les risques liés à la propriété intellectuelle et à la cybersécurité.
    Respecter le cadre réglementaire.
    Gérer les licences open source, atténuer les risques de sécurité et faciliter la croissance, y compris la mobilisation de capitaux.
    Obtenez des informations essentielles sur le logiciel ou le système que vous envisagez d'utiliser afin d'améliorer votre processus de sélection des fournisseurs.

    En outre, la procédure prévoit également la résiliation immédiate de l'accès au middle office et de tout votre suivi :

    • de la valeur et de la suppression de la base de données due diligence mise à la disposition des financeurs
    • des données ouvertes sur la capacité à générer de l'Ebitda
    • le risque opérationnel et la possibilité de couvrir la valeur par une assurance
    • communication avec ICV IT de données immatérielles pour la gestion de la valeur
    • la robustesse des données pour l'évaluation ne peut être validée

    En cas de réponse négative pour l'entreprise : la notation est automatiquement dégradée. L'entreprise peut vérifier la notation de la banque centrale, des assureurs-crédit quelle que soit sa taille pour l'octroi de financements et de garanties clients et fournisseurs.

    Vous pouvez actualiser vos données et demander une réévaluation de votre notation à tout moment : ICV app KYC, Banque ou Assureur-Crédit

    Liens vers les pages web des registres nationaux européens

      https://www.handelsregister.de/rp_web/welcome.do?language=fr" target="blank">Handelsregister/Business Register

      Unternehmensregister/Registre du commerce

      https://www.onrc.ro/index.php/en" target="blank">Oficiul National al Registrului de Comert/National Trade Register Office

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