by Erwan COATNOAN DE KERDU

Intangible Capital Value

Our core business: intangible capital valuation

Audit IP



     

    Nous posons plusieurs questions afin de pouvoir valider un plan d’action adapté et sur les items choisi pour votre entreprise.

    L'AUDIT DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

    Avant d'établir une stratégie de protection intellectuelle adaptée à une entreprise particulière, il est utile d'effectuer un audit de propriété intellectuelle.

    L'identification des droits existants

    Des brevets avec classification, à la fois selon l'état des procédures, les portées géographiques, les titulaires, mais aussi selon les critères suivants (exploités, non exploités, exploitables dans le futur, brevets de barrage et brevets à fort potentiel...). Et surtout définir l'importance stratégique;

    - des inventions brevetables conservées secrètes avec qualifications relatives aux motifs de conservation par le secret et les critères ci-dessus relatifs aux brevets sur l'importance stratégique...
    - des inventions brevetables conservées secrètes avec qualifications relatives aux motifs de conservation par le secret et les critères ci-dessus relatifs aux brevets sur l'importance stratégique...
    - des inventions brevetables conservées secrètes avec qualifications relatives aux motifs de conservation par le secret et les critères ci-dessus relatifs aux brevets sur l'importance stratégique...

    des titres ou droits sous licence pris auprès de tiers.

    L'identification des procédures existantes et de la politique de PI

    la vérification des procédures de gestion des droits, supports, protections, accès aux données, organes de gestion et de décisions relatif aux titres

    suivi de l'activité commerciale au regard des brevets valides

    sélection des critères de brevetabilité vs. secrets,

    formulaires de déclarations d'inventions et procédure de divulgation (dans la société ou à l'extérieur),

    stratégie de dépôt sur les divers territoires (des concurrents, des applications marchés, des implantations de production),

    comité brevet,

    formation des salariés aux activités d'invention, aux problèmes de contrefaçon et à la détectionn des contrefacteurs;

    la diffusion des règles et politiques concernant l'IP (livre blanc IP Corporate)

    recherches périodiques sur les bases de données,

    maintenance des archives des dépôts;

    l'existence de "livres blancs";

    les procédures de protections au plan informatique et des contrôles d'accès;

    l'existence des "chartes PI";

    l'existence d'outils de marquages…

    L'identification des litiges

    listant les litiges en cours et ceux réglés dans le passé, les litiges potentiels avec estimation des difficultés de procédures et risques évalués en termes financiers et délais.

    contrôlant la contrefaçon

    la revue périodique du marché sur les activités clefs

    les rapports de salariés

    les recherches dans les bases de données et autres sources

    les rapports d'expert sur les faits contrefacteurs

    les classements des cas selon poursuites judiciaires, négociation de licence ou dossier à consolider

    l'organisation de lettres circulaires ou dédiées pour prévenir les contrefacteurs

    Anticipant les revendications de tiers

    les expositions et analyses des revendications déjà déclarées

    la revue périodique des dépôts et inscriptions de tiers

    les rapports des salariés

    les lettres dédiées pour prévenir les plaintes

    Mesurant les risques

    les qualités des plaignants

    la nature de l'actif en cause

    les contrats sous-jacents

    la possibilité de trouver une solution avec un tiers

    Instaurant une politique de défense par

    l'analyse de la qualité des revendications

    l'opinion d'un conseil PI

    la poursuite judiciaire ou tentative de négociation de licence.

    L'AUDIT INNOVATION

    Vérification de son portefeuille de brevets, recherche des brevets cités dans les rapports de recherche et des brevets similaires détenus par des concurrents, documentation rapide sur les concurrents identifiés...

    L'identification des contrats

    les contrats salariés

    ceux auprès des inventeurs et contrats d'assignements,

    les accords de confidentialités,

    les accords de coopération (R&D, etc.),

    les accords de "non-concurrence",

    les accords de renonciation aux droits de PI (en cas de départ de salariés...);

    les licences:

    les champs d'applications,

    les exclusivités,

    les sous-licences,

    les territoires,

    les royalties,

    les modes de paiements,

    les garanties accordées,

    les limitations de garanties,

    la durée du contrat,

    le mode de règlement des conflits,

    les modalités de terminaison des contrats;

    les accords de joint-venture

    l'examen des accords au regard de l'article 81 du traité EC,

    l'examen de licences ou de transferts de droits issus de ces accords,

    les accords avec fournisseurs,

    les droits accordés sur la PI par le Fsseur,

    la protection du contrat sur les indemnités de contrefaçon;

    les accords de distributions

    les obligations concernant les indemnités,

    les droits d'utilisation de droits accordés au distributeur;

    les accords de mise en commun de moyens

    l'évaluation des faisceaux de droits,

    la protection concernant l'indemnité de contrefaçon,

    les droits accordés au partenariat et limitations en découlant,

    les droits d'utiliser l'IP issue du partenariat,

    les revues périodiques et contrôles de l'évolution du partenariat,

    la création de droits de PI par le partenariat.

    LE MÉMO-INNOVATION

    Le titre

    Dans quel(s) domaine(s) peut-on classer l'innovation?

    Le besoin et les solutions existantes

    Les solutions proposées: principes

    Les solutions proposées: mise en œuvre

    Comment sont ou seront mises en œuvre ces solutions nouvelles (moyens utilisés, fonctionnement, résultats) pour la solution de base et ses variantes?

    Les utilisateurs

    Qui utilise ou pourrait utiliser l'innovation?
    Pour quoi faire?
    Avec quels résultats?

    Les sources d'information utilisées

    Quelles sont les principales sources d'information utilisées pour faire "l'état de l'art"?

    Quelles sont les méthodes utilisées (mots-clefs, etc.)?

    Quels sont les résultats obtenus?

    Le point d'avancement

    Quel est le point d'avancement de l'innovation (note descriptive, expertise, essai, projet en cours, mise en œuvre opérationnelle, etc.)?

    Quels sont les documents correspondants?

    Les limites des solutions retenues

    Quelles sont les limites/défauts des solutions retenues?

    Quels sont les problèmes à résoudre?

    Les solutions non retenues

    Quelles autres solutions ont été imaginées/étudiées?

    Pourquoi n'ont-elles pas été retenues?

    Les développements proposés (à la fin d'un projet d'innovation)

    Faut-il envisager des développements?
    Lesquels?

    LE MÉMO-COOPÉRATION

    Le titre

    Contexte et préparation de la coopération

    Sur quoi veut-on coopérer?
    Pourquoi?

    Quel est l'objet du projet de coopération?

    À quel besoin répond le projet de coopération?

    Quelles solutions existantes répondent à ce besoin?

    Quelles sont les solutions envisagées/proposées?
    Quels avantages apporteront-elles?

    Quels sont les utilisateurs potentiels de ces solutions?

    Avec qui veut-on coopérer?
    Pourquoi?

    Où en sommes-nous actuellement sur ce sujet?
    Que peut-on faire sans partenaire?

    Pourquoi a-t-on besoin d'un partenaire (pour sa compétence, le délai, le coût, etc.)?

    Connaissons-nous des partenaires potentiels?
    Que connaissons-nous d'eux?

    Avons-nous déjà choisi un partenaire potentiel?
    Si oui, pourquoi lui?
    Qui est-il précisément (raison sociale, etc.)?

    Faut-il chercher d'autres partenaires?
    Comment?

    Quel type de coopération souhaitons-nous?
    Pourquoi?

    Que pouvons-nous gagner à cette coopération?
    Que pouvons-nous y perdre?

    Que souhaitons-nous retirer de cette coopération (marchés, avantages concurrentiels, gains de productivité, connaissances, réseau, etc.)?

    Quels sont les risques liés à cette coopération?
    Que pouvons-nous y perdre?

    Que peut y gagner le partenaire?
    Que peut-il y perdre?

    Comment seront utilisés les résultats du projet?

    Qui sera propriétaire de quoi?

    Qui pourra exploiter quoi?

    Qui pourra communiquer quoi?

    Comment mener la négociation (stratégie, étapes, équipe, etc.)?

    Combien de temps peut durer la négociation?

    Que faut-il prévoir pour le cas d'un arrêt "prématuré" du projet (pendant les négociations ou pendant le projet)?

    Management du projet de coopération

    Qui peut/doit apporter quoi?

    Comment mener le projet?

    Quel sera le planning du projet?

    Qui fera quoi?
    Qui paiera quoi?

    Qui sera responsable de quoi?

    Comment seront prises les décisions?

    Comment seront réglés les différents?

    Quelle sera l'équipe projet?

    Le management des informations avant et pendant le projet

    Que veut-on garder secret?
    Que veut-on garder secret pendant la coopération?
    Pourquoi?

    Que peut-on communiquer avec un contrat de confidentialité?

    Que peut-on communiquer après avoir fait signer un contrat de confidentialité?
    À qui précisément (quelles personnes? Quelles entités?)?

    Les informations que nous allons communiquer sont-elles prêtes à être communiquées?

    Que devons-nous transmettre au minimum?
    Au maximum?

    Ces connaissances sont-elles formalisées?
    Avec une date certaine?

    Les documents présentant ces connaissances intègrent-ils des connaissances que nous ne voulons pas communiquer?

    Faut-il protéger ces connaissances (brevets, etc.) avant de les communiquer?

     

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